Open Access
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Med Sci (Paris)
Volume 39, Numéro 6-7, Juin-Juillet 2023
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| Page(s) | 558 - 563 | |
| Section | Repères | |
| DOI | https://doi.org/10.1051/medsci/2023071 | |
| Publié en ligne | 30 juin 2023 | |
- Loi Huriet, 1988, articles L.1121-1 et suivants du Code de la santé publique, relatifs aux recherches impliquant la personne humaine (RIPH) hors essais médicamenteux et dispositifs médicaux. Pour les RIPH essais médicamenteux : règlement EU 536/2014 relatif aux essais cliniques de médicament à usage humain entré en vigueur le 31 janvier 2022. Pour les dispositifs médicaux : règlement EU 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux entré en vigueur le 26 mai 2021. [Google Scholar]
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