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Tableau 2
Exemples de situations illustrant l’appréciation de la nouveauté et de l’activité inventive d’un anticorps au regard d’un art antérieur donné en Europe.
| Caractérisation de l’art antérieur | |||
|---|---|---|---|
| Est-ce que l’antigène est connu ? | Est-ce qu’il existe au moins un autre anticorps contre l’antigène | Nouveauté ? | Activité inventive ? |
| Non | Non | Oui car l’antigène est nouveau | Oui car l’antigène est nouveau |
| Oui | Non | Oui car il s’agit du premier anticorps décrit | Oui si l’anticorps dispose d’une caractéristique fonctionnelle particulière (affinité, effet thérapeutique…) |
| Oui | Oui | Oui si l’anticorps possède une structure différente (séquences CDR) ou lie un épitope différent de l’art antérieur | Non sauf si l’anticorps dispose d’une propriété inattendue au regard des anticorps de l’art antérieur, ou si le demandeur peut produire des résultats comparatifs montrant un effet supérieur. |
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